Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAILLAC
Société SCHULTZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
1163605
Date de dépôt :
17/07/1980
Lieu de dépôt :
MULHOUSE

Présentation de la marque EMAILLAC

Déposée le 17 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) Société SCHULTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « EMAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SCHULTZ domicilié(e) 43, rue de la Mertzau, 68100 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque EMAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EMAILLAC est expirée depuis le 17 juillet 1990.

Société SCHULTZ a également déposé les autres marques suivantes : POLYPRIM , MOSULIT , COLFIX , PLASTOPRIM , MASTICOL , EUROPLAST , EURONIL , FLEXILIT , NITROEMAIL


Société SCHULTZ (S.A.) - 43, rue de la Mertzau, 68100 MULHOUSE. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Inscription - Changement de nature juridique n°40680 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36475 - Publication au BOPI

Produits chimiques, substances adhésives pour l'industrie, matières plastiques et similaires, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et pour le bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).